FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
3777005
Date de dépôt :
22/10/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2020
Présentation de la marque Le plaisir est sous l'eau
Déposée le 22 octobre 2010 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le plaisir est sous l'eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-46 du 19 novembre 2010.
Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS domicilié(e) 24 QUAI DE RIVE NEUVE - 13007 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 559 909 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS domicilié(e) 24 QUAI DE RIVE NEUVE - 13007 - MARSEILLE - France.
La marque Le plaisir est sous l'eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3777005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS, Association Loi 1901 - 24 QUAI DE RIVE NEUVE - 13007 - MARSEILLE - France - SIREN 775559909
FEDERATION FRANCAISE D'ETUDES ET DE SPORTS SOUS-MARINS - 24 QUAI DE RIVE NEUVE - 13007 - MARSEILLE - France
Publication - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-46
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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