Ecole Française de Plongée Souterraine (EFPS)

Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins, Association loi 1901

Présentation de la marque Ecole Française de Plongée Souterraine (EFPS)

Déposée le 24 avril 2006 par l'association loi 1901 Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ecole Française de Plongée Souterraine (EFPS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-22 du 2 juin 2006.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins domicilié(e) 24 Quai de Rive Neuve - 13284 - MARSEILLE CEDEX 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 559 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins, M. BLANCHARD Jean Louis domicilié(e) 24 Quai de Rive Neuve - 13284 - MARSEILLE CEDEX 07 - France.

La marque Ecole Française de Plongée Souterraine (EFPS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3425548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ecole Française de Plongée Souterraine (EFPS) arrivera à expiration en date du 24 avril 2026.

Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins a également déposé les autres marques suivantes : Ecole Française de Plongée (EFP) , Rencontres Internationales de la Plongée Enfants (RIPE) , Ecole de Nage Avec Palmes Française (ENAPF) , Ecole de Plongée Souterraine Française (EPSF) , Ecole Française de Nage Avec Palmes (EFNAP) , French Underwater Federation (FUF) , Le Plaisir est Sous l'Eau , Label Découverte du Parc , Club France FFESSM