Ecole Française de Plongée Souterraine (EFPS)
Présentation de la marque Ecole Française de Plongée Souterraine (EFPS)
Déposée le 24 avril 2006 par l'association loi 1901 Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ecole Française de Plongée Souterraine (EFPS) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-22 du 2 juin 2006.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Ecole Française de Plongée Souterraine (EFPS) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3425548.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Ecole Française de Plongée Souterraine (EFPS) arrivera à expiration en date du 24 avril 2026.
Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-Marins a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39
Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2016 n°2608377 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-01-27