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Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE D'ESCRIME
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FFE FEDERATION FRANCAISE D'ESCRIME
Marque expirée - Marque en non vigueur

FFE FEDERATION FRANCAISE D'ESCRIME
FEDERATION FRANCAISE D'ESCRIME Association loi 1901

Numéro de dépôt :
1398656
Date de dépôt :
24/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2016
FFE FEDERATION FRANCAISE D\'ESCRIME de FEDERATION FRANCAISE D\'ESCRIME

Présentation de la marque FFE FEDERATION FRANCAISE D'ESCRIME

Déposée le 24 décembre 1986 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE D'ESCRIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FFE FEDERATION FRANCAISE D'ESCRIME »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE D'ESCRIME domicilié(e) 14 rue Moncey,75009 PARIS (dossier no 2322003) - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC domicilié(e) 16 rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2322003) - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FFE FEDERATION FRANCAISE D'ESCRIME est expirée depuis le 24 décembre 2016.

FEDERATION FRANCAISE D'ESCRIME a également déposé les autres marques suivantes : PROMO-ESCRIME


FEDERATION FRANCAISE D'ESCRIME Association loi 1901 - 14 rue Moncey,75009 PARIS (dossier no 2322003) - 75009 - France


SCHMIT CHRETIEN SCHIHIN SNC - 16 rue de la Paix,75002 PARIS (dossier no 2322003) - 75002 - France


Renouvellement sans limitation le 30 août 2006 n°2322003 - Publication au BOPI 2006-08-30

Renouvellement sans limitation n°2080444 - Publication au BOPI 1997-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Inscription le 16 décembre 1996 - Changement d'adresse n°230771 - Publication au BOPI 1996-12-16

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