Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération française d'Equitation
/
TOURNOIS DE FRANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

TOURNOIS DE FRANCE
Fédération française d'Equitation Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3412807
Date de dépôt :
22/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2016
TOURNOIS DE FRANCE de Fédération française d\'Equitation

Présentation de la marque TOURNOIS DE FRANCE

Déposée le 22 février 2006 par l'association loi 1901 Fédération française d'Equitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOURNOIS DE FRANCE »

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération française d'Equitation domicilié(e) Siège social : 9 bd Mac Donald,75019 PARIS - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 386 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération française d'Equitation domicilié(e) 81 avenue Edouard Vaillant,92100 BOULOGNE cedex - 92100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOURNOIS DE FRANCE est expirée depuis le 22 février 2016.

Fédération française d'Equitation a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE FRANCAISE D'EQUITATION FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION , FEDERATION FRANÇAISE D'EQUITATION , parions.cheval.com , GALOP , ECOLE D'EQUITATION FRANCAISE , GRAND RÉGIONAL TOURISME ÉQUESTRE , Licence de cavalier , PERMIS CHEVAL , FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION (FFE) , PONEY DE BRONZE


Fédération française d'Equitation Association loi 1901 - Siège social : 9 bd Mac Donald,75019 PARIS - 75019 - France - SIREN 344386701


Fédération française d'Equitation - 81 avenue Edouard Vaillant,92100 BOULOGNE cedex - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Activités sportives. Divertissements. Information en matière de divertissement. Organisation de manifestations et de compétitions sportives. Publication de livres. Publication électronique de périodiques en ligne.