Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUPER 10
FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION, association loi du 1e Juillet 1901, FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION

Numéro de dépôt :
3791069
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2020
SUPER 10 de FEDERATION FRANCAISE D\'EQUITATION

Présentation de la marque SUPER 10

Déposée le 16 décembre 2010 par FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUPER 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION, association loi du 1e Juillet 1901, FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION domicilié(e) PARC EQUESTRE FEDERAL - 41600 - LAMOTTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION domicilié(e) 81 avenue Edouard Vaillant - 92517 - BOULOGNE CEDEX - France.

La marque SUPER 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791069.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPER 10 arrivera à expiration en date du 16 décembre 2020.

FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE FRANCAISE D'EQUITATION FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION , FEDERATION FRANÇAISE D'EQUITATION , SIMPLE DIX , SUPER DIX , Les petites annonces du cheval , PARIONS CHEVAL , parions.cheval.com , GALOP , GRAND RÉGIONAL TOURISME ÉQUESTRE , Licence de cavalier


FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION, association loi du 1e Juillet 1901, FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION - PARC EQUESTRE FEDERAL - 41600 - LAMOTTE - France


FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION - 81 avenue Edouard Vaillant - 92517 - BOULOGNE CEDEX - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.