Marque renouvelée - Marque en vigueur

MASTER D'EQUITATION
Fédération Française d'Equitation, Association

Numéro de dépôt :
3379848
Date de dépôt :
08/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2025
MASTER D\'EQUITATION de Fédération Française d\'Equitation

Présentation de la marque MASTER D'EQUITATION

Déposée le 8 septembre 2005 par la société Fédération Française d'Equitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MASTER D'EQUITATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-42 du 21 octobre 2005.

Le déposant est la société Fédération Française d'Equitation domicilié(e) Parc Equestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 386 701 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française d'Equitation domicilié(e) Parc Equestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France.

La marque MASTER D'EQUITATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3379848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MASTER D'EQUITATION arrivera à expiration en date du 8 septembre 2025.

Fédération Française d'Equitation a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE FRANCAISE D'EQUITATION FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION , FEDERATION FRANÇAISE D'EQUITATION , parions.cheval.com , GALOP , ECOLE D'EQUITATION FRANCAISE , GRAND RÉGIONAL TOURISME ÉQUESTRE , Licence de cavalier , PERMIS CHEVAL , FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION (FFE) , PONEY DE BRONZE


Fédération Française d'Equitation, Association - Parc Equestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France - SIREN 344386701


Fédération Française d'Equitation - Parc Equestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France


Inscription le 10 juillet 2006 - Rejet partiel n°436862 - Publication au BOPI 2006-07-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2015 n°2594213 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-29

Publication de livres. Publication électronique de périodiques en ligne.