Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
Fédération Française d'Equitation, Association

Numéro de dépôt :
3950846
Date de dépôt :
03/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/10/2022
Marque en couleurs, figurative de Fédération Française d\'Equitation

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 octobre 2012 par Fédération Française d'Equitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est Fédération Française d'Equitation, Association domicilié(e) Service Ressources, Parc Equestre - 41600 - Lamotte Beuvron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FFE, Mlle Constance Popineau domicilié(e) Service Ressources, Parc Equestre - 41600 - Lamotte - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950846.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 3 octobre 2022.

Fédération Française d'Equitation a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE FRANCAISE D'EQUITATION FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION , FEDERATION FRANÇAISE D'EQUITATION , parions.cheval.com , GALOP , GRAND RÉGIONAL TOURISME ÉQUESTRE , Licence de cavalier , PERMIS CHEVAL , FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION (FFE) , PONEY DE BRONZE , PARIONS CHEVAL


Fédération Française d'Equitation, Association - Service Ressources, Parc Equestre - 41600 - Lamotte Beuvron - France


FFE, Mlle Constance Popineau - Service Ressources, Parc Equestre - 41600 - Lamotte - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; encres d'imprimerie ; enduits (peintures) ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.