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Marques déposées par la société Fédération Française d'Equitation
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Licence d'équitation
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Licence d'équitation
Fédération Française d'Equitation, Association

Numéro de dépôt :
3380548
Date de dépôt :
12/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2025
Licence d\'équitation de Fédération Française d\'Equitation

Présentation de la marque Licence d'équitation

Déposée le 12 septembre 2005 par la société Fédération Française d'Equitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Licence d'équitation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-43 du 28 octobre 2005.

Le déposant est la société Fédération Française d'Equitation domicilié(e) Parc Équestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 386 701 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française d'Equitation domicilié(e) Parc Équestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France.

La marque Licence d'équitation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3380548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Licence d'équitation arrivera à expiration en date du 12 septembre 2025.

Fédération Française d'Equitation a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE FRANCAISE D'EQUITATION FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION , FEDERATION FRANÇAISE D'EQUITATION , parions.cheval.com , GALOP , ECOLE D'EQUITATION FRANCAISE , GRAND RÉGIONAL TOURISME ÉQUESTRE , Licence de cavalier , PERMIS CHEVAL , FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION (FFE) , PONEY DE BRONZE


Fédération Française d'Equitation, Association - Parc Équestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France - SIREN 344386701


Fédération Française d'Equitation - Parc Équestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2015 n°2594198 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-29

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