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Marques déposées par la société Fédération Francaise d'Equitation
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Licence compétition d'équitation
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Licence compétition d'équitation
Fédération Francaise d'Equitation, Association

Numéro de dépôt :
3380546
Date de dépôt :
12/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2025
Licence compétition d\'équitation de Fédération Francaise d\'Equitation

Présentation de la marque Licence compétition d'équitation

Déposée le 12 septembre 2005 par la société Fédération Francaise d'Equitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Licence compétition d'équitation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-43 du 28 octobre 2005.

Le déposant est la société Fédération Francaise d'Equitation domicilié(e) Parc Equestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 386 701 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Francaise d'Equitation domicilié(e) Parc Equestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France.

La marque Licence compétition d'équitation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3380546.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Licence compétition d'équitation arrivera à expiration en date du 12 septembre 2025.

Fédération Francaise d'Equitation a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE FRANCAISE D'EQUITATION FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION , FEDERATION FRANÇAISE D'EQUITATION , parions.cheval.com , GALOP , ECOLE D'EQUITATION FRANCAISE , GRAND RÉGIONAL TOURISME ÉQUESTRE , Licence de cavalier , PERMIS CHEVAL , FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION (FFE) , PONEY DE BRONZE


Fédération Francaise d'Equitation, Association - Parc Equestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France - SIREN 344386701


Fédération Francaise d'Equitation - Parc Equestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2015 n°2594167 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-29

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