Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les petites annonces du cheval
FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3736367
Date de dépôt :
06/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2020
Les petites annonces du cheval de FEDERATION FRANCAISE D\'EQUITATION

Présentation de la marque Les petites annonces du cheval

Déposée le 6 mai 2010 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les petites annonces du cheval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION domicilié(e) 0 Parc Equestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 386 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION domicilié(e) 81 avenue Edouard Vaillant - 92517 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque Les petites annonces du cheval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les petites annonces du cheval est expirée depuis le 6 mai 2020.

FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE FRANCAISE D'EQUITATION FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION , FEDERATION FRANÇAISE D'EQUITATION , SIMPLE DIX , SUPER DIX , épreuve Classic , PARIONS CHEVAL , parions.cheval.com , GALOP , ECOLE D'EQUITATION FRANCAISE , GRAND RÉGIONAL TOURISME ÉQUESTRE


FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION, Association loi 1901 - 0 Parc Equestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE BEUVRON - France - SIREN 344386701


FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION - 81 avenue Edouard Vaillant - 92517 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.