Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE MEETING DES PROPRIETAIRES
Fédération Francaise d'Equitation, Association, Service Ressources

Numéro de dépôt :
3671077
Date de dépôt :
18/08/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/08/2029
LE MEETING DES PROPRIETAIRES de Fédération Francaise d\'Equitation

Présentation de la marque LE MEETING DES PROPRIETAIRES

Déposée le 18 août 2009 par la société Fédération Francaise d'Equitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE MEETING DES PROPRIETAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-39 du 25 septembre 2009.

Le déposant est la société Fédération Francaise d'Equitation domicilié(e) Parc Equestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 386 701 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française d'Equitation, Mme Defossez Isabelle, Service Ressources domicilié(e) Parc Equestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France.

La marque LE MEETING DES PROPRIETAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3671077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE MEETING DES PROPRIETAIRES arrivera à expiration en date du 18 août 2029.

Fédération Francaise d'Equitation a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE FRANCAISE D'EQUITATION FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION , FEDERATION FRANÇAISE D'EQUITATION , parions.cheval.com , GALOP , ECOLE D'EQUITATION FRANCAISE , GRAND RÉGIONAL TOURISME ÉQUESTRE , Licence de cavalier , PERMIS CHEVAL , FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION (FFE) , PONEY DE BRONZE


Fédération Francaise d'Equitation, Association, Service Ressources - Parc Equestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France - SIREN 344386701


Fédération Française d'Equitation, Mme Defossez Isabelle, Service Ressources - Parc Equestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France


Publication - Publication le 25 sept. 2009 au BOPI 2009-39

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Renouvellement sans limitation le 22 août 2019 n°2723771 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-08-22

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.