Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA REVUE DE L EQUITATION MENSUEL OFFICIEL DE LA FEDERATION FRANCAISE D EQ UITATION
Fédération Française d'Equitation (Association Loi 1901)

Numéro de dépôt :
3047042
Date de dépôt :
14/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2010
LA REVUE DE L EQUITATION MENSUEL OFFICIEL DE LA FEDERATION FRANCAISE D EQ UITATION de Fédération Française d\'Equitation

Présentation de la marque LA REVUE DE L EQUITATION MENSUEL OFFICIEL DE LA FEDERATION FRANCAISE D EQ UITATION

Déposée le 14 août 2000 par l'association loi 1901 Fédération Française d'Equitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA REVUE DE L EQUITATION MENSUEL OFFICIEL DE LA FEDERATION FRANCAISE D EQ UITATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-38 du 22 septembre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française d'Equitation domicilié(e) 9, boulevard Macdonald, 75019 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française d'Equitation - France.

La marque LA REVUE DE L EQUITATION MENSUEL OFFICIEL DE LA FEDERATION FRANCAISE D EQ UITATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA REVUE DE L EQUITATION MENSUEL OFFICIEL DE LA FEDERATION FRANCAISE D EQ UITATION est expirée depuis le 14 août 2010.

Fédération Française d'Equitation a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE FRANCAISE D'EQUITATION FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION , FEDERATION FRANÇAISE D'EQUITATION , parions.cheval.com , GALOP , ECOLE D'EQUITATION FRANCAISE , GRAND RÉGIONAL TOURISME ÉQUESTRE , Licence de cavalier , PERMIS CHEVAL , FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION (FFE) , PONEY DE BRONZE


Fédération Française d'Equitation (Association Loi 1901) - 9, boulevard Macdonald, 75019 Paris - France


Fédération Française d'Equitation - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-06

Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38

Matériel d'enseignement (à l'exception des appareils) Service d'abonnement de journaux pour des tiers Gestion de fichiers informatiques Edition de livres, de revues Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.