Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAND RÉGIONAL TOURISME ÉQUESTRE
Fédération Française d'Equitation, association, Service Ressources

Numéro de dépôt :
4107110
Date de dépôt :
22/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/07/2024
GRAND RÉGIONAL TOURISME ÉQUESTRE de Fédération Française d\'Equitation

Présentation de la marque GRAND RÉGIONAL TOURISME ÉQUESTRE

Déposée le 22 juillet 2014 par Fédération Française d'Equitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GRAND RÉGIONAL TOURISME ÉQUESTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est Fédération Française d'Equitation, association, Service Ressources domicilié(e) Parc équestre - 41600 - LAMOTTE BEUVRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française d'Equitation, Mle Popineau Constance, Service Ressources domicilié(e) Parc équestre - 41600 - LAMOTTE BEUVRON - France.

La marque GRAND RÉGIONAL TOURISME ÉQUESTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107110.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAND RÉGIONAL TOURISME ÉQUESTRE arrivera à expiration en date du 22 juillet 2024.

Fédération Française d'Equitation a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE FRANCAISE D'EQUITATION FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION , FEDERATION FRANÇAISE D'EQUITATION , SIMPLE DIX , SUPER DIX , Les petites annonces du cheval , PARIONS CHEVAL , parions.cheval.com , GALOP , Licence de cavalier , PERMIS CHEVAL


Fédération Française d'Equitation, association, Service Ressources - Parc équestre - 41600 - LAMOTTE BEUVRON - France


Fédération Française d'Equitation, Mle Popineau Constance, Service Ressources - Parc équestre - 41600 - LAMOTTE BEUVRON - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement avec modification - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.