Marque expirée - Marque en non vigueur
GENERALI OPEN DE FRANCE
Numéro de dépôt :
3630921
Date de dépôt :
18/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/02/2019
Présentation de la marque GENERALI OPEN DE FRANCE
Déposée le 18 février 2009 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GENERALI OPEN DE FRANCE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENERALI OPEN DE FRANCE est expirée depuis le 18 février 2019.
FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30