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Marques déposées par Fédération Française d'Equitation
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ECURIE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECURIE FRANCE
Fédération Française d'Equitation, Association

Numéro de dépôt :
3053714
Date de dépôt :
18/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/09/2030

Présentation de la marque ECURIE FRANCE

Déposée le 18 septembre 2000 par Fédération Française d'Equitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECURIE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-44 du 3 novembre 2000.

Le déposant est Fédération Française d'Equitation, Association domicilié(e) Parc Équestre Fédéral, 41600 LAMOTTE-BEUVRON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française d'Equitation, Mme DEFOSSEZ Isabelle domicilié(e) Parc Équestre Fédéral, Service Ressources, 41600 LAMOTTE-BEUVRON - France.

La marque ECURIE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3053714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECURIE FRANCE arrivera à expiration en date du 18 septembre 2030.

Fédération Française d'Equitation a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE FRANCAISE D'EQUITATION FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION , FEDERATION FRANÇAISE D'EQUITATION , parions.cheval.com , GALOP , ECOLE D'EQUITATION FRANCAISE , GRAND RÉGIONAL TOURISME ÉQUESTRE , Licence de cavalier , PERMIS CHEVAL , FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION (FFE) , PONEY DE BRONZE


Fédération Française d'Equitation, Association - Parc Équestre Fédéral, 41600 LAMOTTE-BEUVRON - France


Fédération Française d'Equitation, Mme DEFOSSEZ Isabelle - Parc Équestre Fédéral, Service Ressources, 41600 LAMOTTE-BEUVRON - France


Demande de renouvellement le 30 mars 2010 n°2436276 - Publication au BOPI 2010-03-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-09

Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44

Inscription le 23 juin 2010 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°526419 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2010 n°2447352 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-26

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2020 n°2759055 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-11

Animaux vivants chevaux Publicité Distribution de prospectus Dressage d'animaux Editions de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation de concours d'équitation.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.