Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE D'EQUITATION FRANCAISE
FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION

Numéro de dépôt :
96653847
Date de dépôt :
04/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2006

Présentation de la marque ECOLE D'EQUITATION FRANCAISE

Déposée le 4 décembre 1996 par FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECOLE D'EQUITATION FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION, domicilié(e) 30 avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION - France.

La marque ECOLE D'EQUITATION FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653847.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE D'EQUITATION FRANCAISE est expirée depuis le 4 décembre 2006.

FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE FRANCAISE D'EQUITATION FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION , FEDERATION FRANÇAISE D'EQUITATION , SIMPLE DIX , SUPER DIX , Les petites annonces du cheval , épreuve Classic , PARIONS CHEVAL , parions.cheval.com , GALOP , GRAND RÉGIONAL TOURISME ÉQUESTRE


FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION - 30 avenue d'Iéna, 75116 PARIS - France


BOUJU DERAMBURE BUGNION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou pour l'imprimerie), publications, revues, journaux, livres, manuels d'enseignement, matériels d'enseignement ou d'instruction (à l'exception des appareils), affiches, almanachs, objets d'art lithographiés, autocollants (articles pour la papeterie), calendriers, cartes à jouer, catalogues, crayons, décalcomanies, dessous de chopes de bières, drapeaux en papier, matériels d'enseignement sous forme de jeux, photographies, cartes postales, stylos. Jeux, jouets, articles de gymnastiques et de sport notamment pour la pratique de l'équitation autres que les vêtements, chaussures et tapis. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, académies (éducation), dressage d'animaux, parcs d'attraction, production de films sur bandes vidéo, camps (stages) de perfectionnement sportif, chronométrage des manifestations sportives, services de club (divertissement ou éducation), clubs de santé (mise en forme physique), organisation et conduite de colloques, organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation et divertissement), organisation et conduite de conférences, organisation et conduite de congrès, cours par correspondance,école d'enseignement pour la pratique de l'équitation, épreuves pédagogiques, exploitation d'installations sportives, publication de livres, publication de textes (autres que textes publicitaires), location d'équipements pour les sports à l'exception des véhicules. Elevage d'animaux, pansage d'animaux, pensions pour animaux, toilettage pour animaux, cafés et restaurants, cafétérias, exploitation de terrains de camping, service de camps de vacances (hébergement), location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, service de contrôle de qualité, élaboration et conception de logiciels, location de logiciels informatiques, maisons de vacances, reportages photographiques, orientations professionnelles, art vétérinaire

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.