Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cheval Nature Le mag du tourisme équestre
Fédération Française d'Equitation

Numéro de dépôt :
4621920
Date de dépôt :
07/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2030
Cheval Nature Le mag du tourisme équestre de Fédération Française d\'Equitation

Présentation de la marque Cheval Nature Le mag du tourisme équestre

Déposée par voie électronique le 7 février 2020 par Fédération Française d'Equitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cheval Nature Le mag du tourisme équestre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Fédération Française d'Equitation domicilié(e) Parc Équestre Fédéral - 41600 - Lamotte-Beuvron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française d'Equitation, Madame Isabelle Defossez domicilié(e) Parc Équestre Fédéral - 41600 - Lamotte-Beuvron - France.

La marque Cheval Nature Le mag du tourisme équestre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621920.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cheval Nature Le mag du tourisme équestre arrivera à expiration en date du 7 février 2030.

Fédération Française d'Equitation a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE FRANCAISE D'EQUITATION FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION , FEDERATION FRANÇAISE D'EQUITATION , parions.cheval.com , GALOP , GRAND RÉGIONAL TOURISME ÉQUESTRE , Licence de cavalier , PERMIS CHEVAL , FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION (FFE) , PONEY DE BRONZE , PARIONS CHEVAL


Fédération Française d'Equitation - Parc Équestre Fédéral - 41600 - Lamotte-Beuvron - France


Fédération Française d'Equitation, Madame Isabelle Defossez - Parc Équestre Fédéral - 41600 - Lamotte-Beuvron - France


Republication pour erratum - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.