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Marques déposées par Fédération Française d'Equitation
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Cheval & Diversité
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Cheval & Diversité
Fédération Française d'Equitation

Numéro de dépôt :
4621927
Date de dépôt :
07/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2030
Cheval & Diversité de Fédération Française d\'Equitation

Présentation de la marque Cheval & Diversité

Déposée par voie électronique le 7 février 2020 par Fédération Française d'Equitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cheval & Diversité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est Fédération Française d'Equitation domicilié(e) Parc Equestre Fédéral - 41600 - Lamotte-Beuvron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française d'Equitation, Monsieur Isabelle Defossez domicilié(e) Parc Equestre Fédéral - 41600 - Lamotte-Beuvron - France.

La marque Cheval & Diversité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4621927.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cheval & Diversité arrivera à expiration en date du 7 février 2030.

Fédération Française d'Equitation a également déposé les autres marques suivantes : ECOLE FRANCAISE D'EQUITATION FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION , FEDERATION FRANÇAISE D'EQUITATION , parions.cheval.com , GALOP , GRAND RÉGIONAL TOURISME ÉQUESTRE , Licence de cavalier , PERMIS CHEVAL , FEDERATION FRANCAISE D'EQUITATION (FFE) , PONEY DE BRONZE , PARIONS CHEVAL


Fédération Française d'Equitation - Parc Equestre Fédéral - 41600 - Lamotte-Beuvron - France


Fédération Française d'Equitation, Monsieur Isabelle Defossez - Parc Equestre Fédéral - 41600 - Lamotte-Beuvron - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.