Championnat de sports équestres
Présentation de la marque Championnat de sports équestres
Déposée le 12 septembre 2005 par la société Fédération Française d'Equitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Championnat de sports équestres » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-43 du 28 octobre 2005.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Championnat de sports équestres a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3380539.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Championnat de sports équestres arrivera à expiration en date du 12 septembre 2025.
Fédération Française d'Equitation a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 juin 2006 - Rejet partiel n°435582 - Publication au BOPI 2006-06-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2015 n°2594144 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-29