Championnat d'équitation – Poney – Cheval
Présentation de la marque Championnat d'équitation – Poney – Cheval
Déposée le 12 septembre 2005 par la société Fédération Française d'Equitation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Championnat d'équitation – Poney – Cheval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-43 du 28 octobre 2005.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Championnat d'équitation – Poney – Cheval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3380541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Championnat d'équitation – Poney – Cheval arrivera à expiration en date du 12 septembre 2025.
Fédération Française d'Equitation a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 19 juin 2006 - Rejet partiel n°435583 - Publication au BOPI 2006-06-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-28
Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2015 n°2594151 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-07-29