Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CHEVAL C'EST TROP GENIAL
Fédération Française d'Equitation (FFE), Association, Service Ressources

Numéro de dépôt :
4099045
Date de dépôt :
19/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/06/2024
LE CHEVAL C\'EST TROP GENIAL de Fédération Française d\'Equitation (FFE

Présentation de la marque LE CHEVAL C'EST TROP GENIAL

Déposée le 19 juin 2014 par la société Fédération Française d'Equitation (FFE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CHEVAL C'EST TROP GENIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-28 du 11 juillet 2014.

Le déposant est la société Fédération Française d'Equitation (FFE domicilié(e) Batiment la colonie, Parc Equestre - 41600 - LAMOTTE BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 386 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française d'Equitation (FFE), Mle Popineau Constance, Service Ressources domicilié(e) Batiment la colonie, Parc Equestre - 41600 - LAMOTTE BEUVRON - France.

La marque LE CHEVAL C'EST TROP GENIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4099045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHEVAL C'EST TROP GENIAL arrivera à expiration en date du 19 juin 2024.

Fédération Française d'Equitation (FFE a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAND TOURNOI , CENTRES ÉQUESTRES ET PONEY-CLUBS DE FRANCE , Fédération Française d'Equitation Villes et Villages Equestres de France


Fédération Française d'Equitation (FFE), Association, Service Ressources - Batiment la colonie, Parc Equestre - 41600 - LAMOTTE BEUVRON - France - SIREN 344386701


Fédération Française d'Equitation (FFE), Mle Popineau Constance, Service Ressources - Batiment la colonie, Parc Equestre - 41600 - LAMOTTE BEUVRON - France


Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Enregistrement avec modification - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.