Marque expirée - Marque en non vigueur

Transversalis Le système d'information des structures EPGV
FEDERATION FRANCAISE D'EDUCATION PHYSIQUE ET DE GYMNASTIQUE VOLONTAIRE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3573340
Date de dépôt :
30/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2018
Transversalis Le système d\'information des structures EPGV de FEDERATION FRANCAISE D\'EDUCATION PHYSIQUE ET DE GYMNASTIQUE VOLONTAIRE

Présentation de la marque Transversalis Le système d'information des structures EPGV

Déposée le 30 avril 2008 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE D'EDUCATION PHYSIQUE ET DE GYMNASTIQUE VOLONTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Transversalis Le système d'information des structures EPGV »

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE D'EDUCATION PHYSIQUE ET DE GYMNASTIQUE VOLONTAIRE domicilié(e) 46-48 rue de Lagny,93100 MONTREUIL - 93100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FFEPGV domicilié(e) 46-48 rue de Lagny,93100 MONTREUIL - 93100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Transversalis Le système d'information des structures EPGV est expirée depuis le 30 avril 2018.

FEDERATION FRANCAISE D'EDUCATION PHYSIQUE ET DE GYMNASTIQUE VOLONTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : FEDERATION FRANCAISE D'EDUCATION PHYSIQUE ET DE GYMNASTIQUE VOLONTAIRE , FEDERATION FRANCAISE D'EDUCATION PHYSIQUE ET DE GYMNASTIQUE VOLONTAIRE LE MOUVEMENT VITALITE ! , CORPO'GYM , ACTIMETRE EPGV , COUPON ACTIVITE PHYSIQUE PREVENTION SANTE APPS , GRANDE MARCHE CONTRE LA SEDENTARITE , GYM'JEUNE , GYM'AUTONOMIE , GYM MEMOIRE , BOUGEZ-VOUS LA VIE!


FEDERATION FRANCAISE D'EDUCATION PHYSIQUE ET DE GYMNASTIQUE VOLONTAIRE Association Loi 1901 - 46-48 rue de Lagny,93100 MONTREUIL - 93100 - France


FFEPGV - 46-48 rue de Lagny,93100 MONTREUIL - 93100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-40

Publication - Publication le 6 juin 2008 au BOPI 2008-23

Logiciels, progiciels, bases de données et traitement de l'information destinés aux structures membres de la Fédération Française d'Education Physique et de Gymnastique Volontaire, ainsi qu'à tout personnel et adhérent de ces structures et tout public intéressé par la pratique de l'Education Physique et Gymnastique Volontaire et le maintien de son capital santé par la pratique sportive.

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espace publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Éducation des licenciés de la Fédération Française d'Education Physique et de Gymnastique Volontaire ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation relative à l'éducation physique et la pratique du sport non compétitif. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'évènements sociaux en ligne interactif à destination de toutes structures membres de la Fédération Française d'Education Physique et de Gymnastique Volontaire, tout personnel et adhérent de ces structures et tout public intéressé par la pratique de l'Education Physique et Gymnastique Volontaire et par le maintien de son capital santé par la pratique sportive. Organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Conception et développement de logiciels favorisant la création de sites Internet par les structures de la Fédération Française d'Education Physique et de Gymnastique Volontaire leur permettant de communiquer vers leurs publics dans le domaine du sport et de la santé. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise jour ou location de logiciels. Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par les ingénieurs ou professeurs et relative à l'impact de l'activité sportive non compétitive sur la santé.