Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUPON ACTIVITE PHYSIQUE PREVENTION SANTE APPS
FEDERATION FRANCAISE D'EDUCATION PHYSIQUE ET DE GYMNASTIQUE VOLONTAIRE Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3306138
Date de dépôt :
26/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2014
COUPON ACTIVITE PHYSIQUE PREVENTION SANTE APPS de FEDERATION FRANCAISE D\'EDUCATION PHYSIQUE ET DE GYMNASTIQUE VOLONTAIRE

Présentation de la marque COUPON ACTIVITE PHYSIQUE PREVENTION SANTE APPS

Déposée le 26 juillet 2004 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE D'EDUCATION PHYSIQUE ET DE GYMNASTIQUE VOLONTAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUPON ACTIVITE PHYSIQUE PREVENTION SANTE APPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE D'EDUCATION PHYSIQUE ET DE GYMNASTIQUE VOLONTAIRE domicilié(e) 41-43 rue de Reuilly,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 981 386 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FFEPGV Gérard AUNEAU domicilié(e) 41-43 rue de Reuilly,75012 PARIS - 75012 - France.

La marque COUPON ACTIVITE PHYSIQUE PREVENTION SANTE APPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUPON ACTIVITE PHYSIQUE PREVENTION SANTE APPS est expirée depuis le 26 juillet 2014.

FEDERATION FRANCAISE D'EDUCATION PHYSIQUE ET DE GYMNASTIQUE VOLONTAIRE a également déposé les autres marques suivantes : FEDERATION FRANCAISE D'EDUCATION PHYSIQUE ET DE GYMNASTIQUE VOLONTAIRE , FEDERATION FRANCAISE D'EDUCATION PHYSIQUE ET DE GYMNASTIQUE VOLONTAIRE LE MOUVEMENT VITALITE ! , CORPO'GYM , ACTIMETRE EPGV , GRANDE MARCHE CONTRE LA SEDENTARITE , GYM'JEUNE , GYM'AUTONOMIE , GYM MEMOIRE , Transversalis Le système d'information des structures EPGV , BOUGEZ-VOUS LA VIE!


FEDERATION FRANCAISE D'EDUCATION PHYSIQUE ET DE GYMNASTIQUE VOLONTAIRE Association Loi 1901 - 41-43 rue de Reuilly,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 302981386


FFEPGV Gérard AUNEAU - 41-43 rue de Reuilly,75012 PARIS - 75012 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Papier, carton et produits en ces matières à savoir : adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, cartonnages, sacs, sachets pour l'emballage en papier, enveloppes en papier ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies, papeteries ; cliché d'illustration ; matériel d'instruction ou d'enseignements destinés aux séances d'animation, de formation ou de promotion de la fédération (à l'exception des appareils). Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sports destinés aux séances d'animations intérieurs et extérieurs, de formation ou de promotion de la fédération (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Publicité, publication de textes publicitaires, courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, échantillons, prospectus, imprimés) ; publicité radiophonique, presse et télévisée ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur réseau informatique. Education des licenciés par la publication, ou le prêt, de livres ou de films, organisation et conduite de colloque, conférences, congrès, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; formation, par la publication, ou le prêt, de livres ou de films, organisation et conduite de colloque, conférences, congrès ; divertissement et activités sportives, culturelles ou éducatives, organisation de marche, d'éducation physique et de jeux sportif non compétitif ; services de jeux proposés en ligne, par courrier ou au travers d'animation ; formation professionnelle ; diplomante. Service de prévention de santé pour les licenciés et le grand public, dans le cadre des séances d'animations fédérale ou au travers de partenariats, d'accompagnement au sein des maisons de convalescence, de retraite, de crèches d'enfants, d'individu en insuffisance respiratoire ou cardiaque, d'obésité.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.