Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPORT PAR ORDONNANCE
Fédération Française d'Education Physique et de Gymnastique Volontaire, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3116074
Date de dépôt :
03/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/08/2021

Présentation de la marque SPORT PAR ORDONNANCE

Déposée le 3 août 2001 par l'association loi 1901 Fédération Française d'Education Physique et de Gymnastique Volontaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORT PAR ORDONNANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française d'Education Physique et de Gymnastique Volontaire domicilié(e) 46/48 rue de Lagny - 93100 - MONTREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 981 386 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française d'Education Physique et de Gymnastique Volontaire domicilié(e) 46/48 rue de Lagny - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque SPORT PAR ORDONNANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3116074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPORT PAR ORDONNANCE est expirée depuis le 3 août 2021.

Fédération Française d'Education Physique et de Gymnastique Volontaire a également déposé les autres marques suivantes : SPORT - SANTE , GYM' CALINE , Gym' Après Cancer , GÉVÉDIT' , FFEPGV , eVolution #2024 , Gym 3 pommes , Gym'Oxygène , Pack Sport-Santé Premium


Fédération Française d'Education Physique et de Gymnastique Volontaire, Association loi 1901 - 46/48 rue de Lagny - 93100 - MONTREUIL - France - SIREN 302981386


Fédération Française d'Education Physique et de Gymnastique Volontaire - 46/48 rue de Lagny - 93100 - MONTREUIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Renouvellement sans limitation le 9 mai 2011 n°2469988 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-09

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir ; sacs, sachets, enveloppes pour l'emballage, papier à lettre, affiches, dépliants, dossiers de presse ; produits de l'imprimerie, articles pour reliure. Articles de gymnastique et de sport à savoir : ballons, marches d'exercices (appareils de gymnastique et de sport), sacs de gymnastique et de sport adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir. Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons, service d'abonnement de journaux pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Recherche scientifique et industrielle.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.