Déposée par voie électronique le 6 février 2014 par Fédération Française d'Aviron
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BATEAU DECOUVERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-09 du 28 février 2014.
Le déposant est Fédération Française d'Aviron, Loi de 1901 domicilié(e) 17 BOULEVARD DE LA MARNE - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française d'Aviron, Mme. NOEMIE MORIN domicilié(e) 17 BOULEVARD DE LA MARNE - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France.
La marque BATEAU DECOUVERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fédération Française d'Aviron, Loi de 1901 - 17 BOULEVARD DE LA MARNE - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France
Fédération Française d'Aviron, Mme. NOEMIE MORIN - 17 BOULEVARD DE LA MARNE - 94130 - NOGENT SUR MARNE - France
Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;
