Marque enregistrée - Marque en vigueur

FRANCE AVIRON
Fédération Française d’Aviron (FFA)

Numéro de dépôt :
4412908
Date de dépôt :
14/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/12/2027
FRANCE AVIRON de Fédération Française d’Aviron (FFA

Présentation de la marque FRANCE AVIRON

Déposée par voie électronique le 14 décembre 2017 par Fédération Française d’Aviron (FFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FRANCE AVIRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est Fédération Française d’Aviron (FFA) domicilié(e) 17 Boulevard de la Marne - 94736 - NOGENT-SUR-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRM AVOCATS, Madame Martine RICOUART-MAILLET domicilié(e) 35 rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France.

La marque FRANCE AVIRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE AVIRON arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.

Fédération Française d’Aviron (FFA a également déposé les autres marques suivantes : FF AVIRON , Avi Fit , Rame en 5ème , FF AVIRON , ECOLE FRANCAISE AVIRON , ROWNING , Challenge des 7 défis capitaux


Fédération Française d’Aviron (FFA) - 17 Boulevard de la Marne - 94736 - NOGENT-SUR-MARNE - France


BRM AVOCATS, Madame Martine RICOUART-MAILLET - 35 rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; avirons ; rames de bateaux ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Horlogerie et instruments chronométriques ; médailles ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; stages de perfectionnement sportif ; organisation de compétitions sportives.