Déposée par voie électronique le 14 décembre 2017 par Fédération Française d’Aviron (FFA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRANCE AVIRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-01 du 5 janvier 2018.
Le déposant est Fédération Française d’Aviron (FFA) domicilié(e) 17 Boulevard de la Marne - 94736 - NOGENT-SUR-MARNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRM AVOCATS, Madame Martine RICOUART-MAILLET domicilié(e) 35 rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France.
La marque FRANCE AVIRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fédération Française d’Aviron (FFA) - 17 Boulevard de la Marne - 94736 - NOGENT-SUR-MARNE - France
BRM AVOCATS, Madame Martine RICOUART-MAILLET - 35 rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France
Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01
Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; avirons ; rames de bateaux ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Horlogerie et instruments chronométriques ; médailles ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ; tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; stages de perfectionnement sportif ; organisation de compétitions sportives.
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