Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOLE FRANCAISE AVIRON
Fédération Française d’Aviron (FFA)

Numéro de dépôt :
4503176
Date de dépôt :
26/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2028
ECOLE FRANCAISE AVIRON de Fédération Française d’Aviron (FFA

Présentation de la marque ECOLE FRANCAISE AVIRON

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2018 par Fédération Française d’Aviron (FFA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOLE FRANCAISE AVIRON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est Fédération Française d’Aviron (FFA) domicilié(e) 17 Boulevard de la Marne - 94736 - NOGENT-SUR-MARNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRM AVOCATS, Madame Claire CAMBERNON domicilié(e) 35 rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France.

La marque ECOLE FRANCAISE AVIRON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE FRANCAISE AVIRON arrivera à expiration en date du 26 novembre 2028.

Fédération Française d’Aviron (FFA a également déposé les autres marques suivantes : FF AVIRON , Avi Fit , Rame en 5ème , FRANCE AVIRON , FF AVIRON , ROWNING , Challenge des 7 défis capitaux


Fédération Française d’Aviron (FFA) - 17 Boulevard de la Marne - 94736 - NOGENT-SUR-MARNE CEDEX - France


BRM AVOCATS, Madame Claire CAMBERNON - 35 rue Winston Churchill - 59160 - LOMME - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; avirons ; rames de bateaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; gants (habillement) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; stages de perfectionnement sportif ; organisation de compétitions sportives.