Fédération Française d'Athlétisme, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
3651758
Date de dépôt :
19/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2019
Présentation de la marque Trail Tour National
Déposée le 19 mai 2009 par l'association loi 1901 Fédération Française d'Athlétisme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Trail Tour National »
Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française d'Athlétisme domicilié(e) 33 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 730 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française d'Athlétisme domicilié(e) 33 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fédération Française d'Athlétisme, Association loi 1901 - 33 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France - SIREN 784448730
Fédération Française d'Athlétisme - 33 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26
Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43
Horlogerie et instruments chronométriques ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; bonneterie ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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