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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Française d'Athlétisme
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Pass' compet
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pass' compet
Fédération Française d'Athlétisme, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4193248
Date de dépôt :
30/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/06/2025
Pass\' compet de Fédération Française d\'Athlétisme

Présentation de la marque Pass' compet

Déposée le 30 juin 2015 par l'association loi 1901 Fédération Française d'Athlétisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pass' compet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française d'Athlétisme domicilié(e) 33 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française d'Athlétisme domicilié(e) 33 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France.

La marque Pass' compet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pass' compet arrivera à expiration en date du 30 juin 2025.

Fédération Française d'Athlétisme a également déposé les autres marques suivantes : Kid'Trail FFA , BEACH ATHLE TOUR , Le Sommet de la Course à Pied , Le Sommet de la Course à Pied , Pass' éveil , Pass' Athlé FFA , J'aime courir , Pass' perf , ATHLETISME MAGAZINE , Marche Nordique Découverte


Fédération Française d'Athlétisme, Association Loi 1901 - 33 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France - SIREN 784448730


Fédération Française d'Athlétisme - 33 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Éducation ; formation ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.