Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Sommet de la Course à Pied
Fédération Française d'Athlétisme, Association loi 1901
Block, SARL

Numéro de dépôt :
4081074
Date de dépôt :
02/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Sommet de la Course à Pied de Fédération Française d\'Athlétisme

Présentation de la marque Le Sommet de la Course à Pied

Déposée par voie électronique le 2 avril 2014 par l'association loi 1901 Fédération Française d'Athlétisme et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Block auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Sommet de la Course à Pied »

Les déposants sont l'association loi 1901 Fédération Française d'Athlétisme domicilié(e) 33 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Block domicilié(e) 1 bis boulevard Richard Lenoir - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française d'Athlétisme domicilié(e) 33 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Fédération Française d'Athlétisme a également déposé les autres marques suivantes : Kid'Trail FFA , BEACH ATHLE TOUR , Le Sommet de la Course à Pied , Pass' éveil , Pass' Athlé FFA , J'aime courir , Pass' perf , ATHLETISME MAGAZINE , Marche Nordique Découverte , JE SUIS UN COUREUR.COM


Fédération Française d'Athlétisme, Association loi 1901 - 33 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France - SIREN 7

Block, SARL - 1 bis boulevard Richard Lenoir - 75011 - PARIS - France - SIREN 5


Fédération Française d'Athlétisme - 33 avenue Pierre de Coubertin - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°676940 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.