Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DécaNations
Fédération Française d'Athlétisme, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3288357
Date de dépôt :
19/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2024
DécaNations de Fédération Française d\'Athlétisme

Présentation de la marque DécaNations

Déposée le 19 avril 2004 par l'association loi 1901 Fédération Française d'Athlétisme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DécaNations » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-23 du 4 juin 2004.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Française d'Athlétisme domicilié(e) 33 avenue Pierre de Coubertin - 75640 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 448 730 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française d'Athlétisme domicilié(e) 33 avenue Pierre de Coubertin - 75640 - PARIS - France.

La marque DécaNations a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DécaNations est expirée depuis le 19 avril 2024.

Fédération Française d'Athlétisme a également déposé les autres marques suivantes : Kid'Trail FFA , BEACH ATHLE TOUR , Le Sommet de la Course à Pied , Le Sommet de la Course à Pied , Pass' éveil , Pass' Athlé FFA , J'aime courir , Pass' perf , ATHLETISME MAGAZINE , Marche Nordique Découverte


Fédération Française d'Athlétisme, Association loi 1901 - 33 avenue Pierre de Coubertin - 75640 - PARIS - France - SIREN 784448730


Fédération Française d'Athlétisme - 33 avenue Pierre de Coubertin - 75640 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40

Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23

Renouvellement sans limitation le 8 avril 2014 n°2555774 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-08

Papier, carton et produits en ces matières à savoir affiches en papier et en carton, cartes postales en papier et en cartons, magazine en papier, revue en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Publicité ; distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; service d'abonnement de journaux pour des tiers ; reproduction de document ; gestion de fichiers informatiques ; service de publicité et d'informations commerciales. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur réseau informatique ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonce ou de messages publicitaires, relations publiques et presse. Editions de livres, revues ; éducation ; formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation. Service de loisirs. Productions de films sur bande vidéo, location de décors de spectacle, de films ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, reservation de place de spectacle. Organisation et conduite de colloques ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.