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Marques déposées par FEDERATION FRANCAISE AUTISME ET PSYCHOSES INFANTILES - A.S.I.T.P
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FEDERATION FRANCAISE AUTISME ET PSYCHOSES INFANTILE -A.S.I.T.P.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FEDERATION FRANCAISE AUTISME ET PSYCHOSES INFANTILE -A.S.I.T.P.
FEDERATION FRANCAISE AUTISME ET PSYCHOSES INFANTILES - A.S.I.T.P., Association

Numéro de dépôt :
1342103
Date de dépôt :
10/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/02/1996
FEDERATION FRANCAISE AUTISME ET PSYCHOSES INFANTILE -A.S.I.T.P. de FEDERATION FRANCAISE AUTISME ET PSYCHOSES INFANTILES - A.S.I.T.P

Présentation de la marque FEDERATION FRANCAISE AUTISME ET PSYCHOSES INFANTILE -A.S.I.T.P.

Déposée le 10 février 1986 par FEDERATION FRANCAISE AUTISME ET PSYCHOSES INFANTILES - A.S.I.T.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FEDERATION FRANCAISE AUTISME ET PSYCHOSES INFANTILE -A.S.I.T.P. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION FRANCAISE AUTISME ET PSYCHOSES INFANTILES - A.S.I.T.P., Association, domicilié(e) 237, rue Marcadet, 75018 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pierre LOYER - France.

La marque FEDERATION FRANCAISE AUTISME ET PSYCHOSES INFANTILE -A.S.I.T.P. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342103.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEDERATION FRANCAISE AUTISME ET PSYCHOSES INFANTILE -A.S.I.T.P. est expirée depuis le 10 février 1996.


FEDERATION FRANCAISE AUTISME ET PSYCHOSES INFANTILES - A.S.I.T.P., Association - 237, rue Marcadet, 75018 PARIS. - France


Cabinet Pierre LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30

Imprimés, journaux, périodiques; éducation et divertissements.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.