Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE AERONAUTIQUE
/
VOLS DE NUIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOLS DE NUIT
FEDERATION FRANCAISE AERONAUTIQUE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3737169
Date de dépôt :
07/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2020
VOLS DE NUIT de FEDERATION FRANCAISE AERONAUTIQUE

Présentation de la marque VOLS DE NUIT

Déposée le 7 mai 2010 par l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE AERONAUTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOLS DE NUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-24 du 18 juin 2010.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION FRANCAISE AERONAUTIQUE domicilié(e) 155 AVENUE DE WAGRAM - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION FRANCAISE AERONAUTIQUE domicilié(e) 155 AVENUE DE WAGRAM - 75017 - PARIS - France.

La marque VOLS DE NUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3737169.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOLS DE NUIT est expirée depuis le 7 mai 2020.

FEDERATION FRANCAISE AERONAUTIQUE a également déposé les autres marques suivantes : JOUR LE PLUS LONG , HOP ! TOUR DES JEUNES PILOTES , Programme Aiglon , TOP FLY'IN TOUR FFA 2008 , AVIONLIB'


FEDERATION FRANCAISE AERONAUTIQUE, ASSOCIATION LOI 1901 - 155 AVENUE DE WAGRAM - 75017 - PARIS - France


FEDERATION FRANCAISE AERONAUTIQUE - 155 AVENUE DE WAGRAM - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.