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Marques déposées par Fédération Française Aéronautique
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AVIONLIB'
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AVIONLIB'
Fédération Française Aéronautique, Association loi 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
4168039
Date de dépôt :
25/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2025
AVIONLIB\' de Fédération Française Aéronautique

Présentation de la marque AVIONLIB'

Déposée par voie électronique le 25 mars 2015 par Fédération Française Aéronautique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVIONLIB' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est Fédération Française Aéronautique, Association loi 1er juillet 1901 domicilié(e) 155 Avenue de WAGRAM - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Française Aéronautique, M. Jean-Michel OZOUX domicilié(e) 155 Avenue de WAGRAM - 75017 - PARIS - France.

La marque AVIONLIB' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4168039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12 16 24 25 28 35 36 37 38 39 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVIONLIB' arrivera à expiration en date du 25 mars 2025.

Fédération Française Aéronautique a également déposé les autres marques suivantes : JOUR LE PLUS LONG , HOP ! TOUR DES JEUNES PILOTES , TOP FLY'IN TOUR FFA 2008 , VOLS DE NUIT


Fédération Française Aéronautique, Association loi 1er juillet 1901 - 155 Avenue de WAGRAM - 75017 - PARIS - France


Fédération Française Aéronautique, M. Jean-Michel OZOUX - 155 Avenue de WAGRAM - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-29

Inscription le 9 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662532 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-09

Inscription le 7 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°757218 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-03-07

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ;

Tissus ; tissus à usage textile ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ;

Jeux, jouets ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; relations publiques ;

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ;

Télécommunications ; services de messagerie électronique ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; location de garages ou de places de stationnement ; réservation de places de voyage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques.