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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Forêt Bois Rhône-Alpes (FIBRA
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Rhone-Alpes Bois Buche Des Entreprises RHONALPINES QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS Bûche
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rhone-Alpes Bois Buche Des Entreprises RHONALPINES QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS Bûche
Fédération Forêt Bois Rhône-Alpes (FIBRA), Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3798662
Date de dépôt :
18/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2021
Rhone-Alpes Bois Buche Des Entreprises RHONALPINES QUI S\'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS Bûche de Fédération Forêt Bois Rhône-Alpes (FIBRA

Présentation de la marque Rhone-Alpes Bois Buche Des Entreprises RHONALPINES QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS Bûche

Déposée le 18 janvier 2011 par l'association loi 1901 Fédération Forêt Bois Rhône-Alpes (FIBRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Rhone-Alpes Bois Buche Des Entreprises RHONALPINES QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS Bûche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Forêt Bois Rhône-Alpes (FIBRA domicilié(e) 23 rue jean Baldassini - 69364 - LYON Cédex 07 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 872 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Forêt Bois Rhône-Alpes (FIBRA) domicilié(e) 23 rue jean Baldassini - 69364 - LYON Cédex 07 - France.

La marque Rhone-Alpes Bois Buche Des Entreprises RHONALPINES QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS Bûche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 31 35 39 40 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rhone-Alpes Bois Buche Des Entreprises RHONALPINES QUI S'ENGAGENT AVEC FRANCE BOIS Bûche est expirée depuis le 18 janvier 2021.


Fédération Forêt Bois Rhône-Alpes (FIBRA), Association loi 1901 - 23 rue jean Baldassini - 69364 - LYON Cédex 07 - France - SIREN 330872078


Fédération Forêt Bois Rhône-Alpes (FIBRA) - 23 rue jean Baldassini - 69364 - LYON Cédex 07 - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Inscription le 20 août 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°766755 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-20

Inscription le 20 août 2019 - Transmission totale de propriété n°766754 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-20

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; bois bruts ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution des eaux ou d'énergie ;

Sciage ; production d'énergie ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.