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Marques déposées par la société FEDERATION EUROPEENNE DES ECOLES
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OUTILS FEDE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

OUTILS FEDE
FEDERATION EUROPEENNE DES ECOLES, Association régit par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
4190139
Date de dépôt :
18/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
18/06/2025
OUTILS FEDE de FEDERATION EUROPEENNE DES ECOLES

Présentation de la marque OUTILS FEDE

Déposée le 18 juin 2015 par la société FEDERATION EUROPEENNE DES ECOLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « OUTILS FEDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la société FEDERATION EUROPEENNE DES ECOLES domicilié(e) 5 Rue Sala - 69002 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 429 094 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marie-Pierre MAGNILLAT, FEDERATION EUROPEENNE DES ECOLES domicilié(e) 5 RUE SALA - 69002 - LYON - France.

La marque OUTILS FEDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190139.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUTILS FEDE arrivera à expiration en date du 18 juin 2025.

FEDERATION EUROPEENNE DES ECOLES a également déposé les autres marques suivantes : OUTILS FEDE


FEDERATION EUROPEENNE DES ECOLES, Association régit par la loi de 1901 - 5 Rue Sala - 69002 - LYON - France - SIREN 429094626


Marie-Pierre MAGNILLAT, FEDERATION EUROPEENNE DES ECOLES - 5 RUE SALA - 69002 - LYON - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Produits de l'imprimerie ; photographies ; papeterie ; matériel d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Éducation ; formation, et notamment formation professionnelle ; institutions d'enseignement ; enseignement ; enseignement par correspondance ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, de séminaires ou de symposiums ; organisations et conduite d'ateliers de formation ; édition de livres et de revues (autres que publicitaires) ; prêts de livres.