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Marques déposées par Fédération Européenne des Conservatoires d'Abeille Noire
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Miel d'Apis mellifera mellifera
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Miel d'Apis mellifera mellifera
Fédération Européenne des Conservatoires d'Abeille Noire, FEdCAN

Numéro de dépôt :
4253389
Date de dépôt :
02/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Miel d\'Apis mellifera mellifera de Fédération Européenne des Conservatoires d\'Abeille Noire

Présentation de la marque Miel d'Apis mellifera mellifera

Déposée par voie électronique le 2 mars 2016 par Fédération Européenne des Conservatoires d'Abeille Noire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Miel d'Apis mellifera mellifera »

Le déposant est Fédération Européenne des Conservatoires d'Abeille Noire, FEdCAN domicilié(e) Mairie du Pont de Montvert sud Mont Lozère, village - 48220 - Pont de Montvert - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pollinis, M. Nicolas Laarman domicilié(e) 143 AVENUE Parmentier - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 41

Fédération Européenne des Conservatoires d'Abeille Noire a également déposé les autres marques suivantes : Miel d'Abeille Noire


Fédération Européenne des Conservatoires d'Abeille Noire, FEdCAN - Mairie du Pont de Montvert sud Mont Lozère, village - 48220 - Pont de Montvert - France


Pollinis, M. Nicolas Laarman - 143 AVENUE Parmentier - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Inscription le 20 janvier 2017 - Rejet total n°692936 - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-01-20

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.