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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération Étudiante pour une Dynamique Études et Emploi avec un Handicap
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SENS LAB, premier accélérateur de réussite des jeunes avec déficit sensoriel
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SENS LAB, premier accélérateur de réussite des jeunes avec déficit sensoriel
Fédération Étudiante pour une Dynamique Études et Emploi avec un Handicap, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4242307
Date de dépôt :
21/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/01/2026
SENS LAB, premier accélérateur de réussite des jeunes avec déficit sensoriel de Fédération Étudiante pour une Dynamique Études et Emploi avec un Handicap

Présentation de la marque SENS LAB, premier accélérateur de réussite des jeunes avec déficit sensoriel

Déposée par voie électronique le 21 janvier 2016 par l'association loi 1901 Fédération Étudiante pour une Dynamique Études et Emploi avec un Handicap auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SENS LAB, premier accélérateur de réussite des jeunes avec déficit sensoriel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Étudiante pour une Dynamique Études et Emploi avec un Handicap domicilié(e) Tour Essor, 14 rue Scandicci - 93500 - Pantin - France et immatriculée sous le numéro RCS 525 024 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FÉDÉEH, Mme. Françoise Louis domicilié(e) Tour Essor, 14 rue Scandicci - 93500 - Pantin - France.

La marque SENS LAB, premier accélérateur de réussite des jeunes avec déficit sensoriel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4242307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENS LAB, premier accélérateur de réussite des jeunes avec déficit sensoriel arrivera à expiration en date du 21 janvier 2026.


Fédération Étudiante pour une Dynamique Études et Emploi avec un Handicap, association loi 1901 - Tour Essor, 14 rue Scandicci - 93500 - Pantin - France - SIREN 525024121


FÉDÉEH, Mme. Françoise Louis - Tour Essor, 14 rue Scandicci - 93500 - Pantin - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs .