Marque renouvelée - Marque en vigueur

Fédération Equestre Française (FEF)
Fédération Equestre Française (FEF), Association

Numéro de dépôt :
3380540
Date de dépôt :
12/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2025
Fédération Equestre Française (FEF) de Fédération Equestre Française (FEF

Présentation de la marque Fédération Equestre Française (FEF)

Déposée le 12 septembre 2005 par la société Fédération Equestre Française (FEF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fédération Equestre Française (FEF) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-43 du 28 octobre 2005.

Le déposant est la société Fédération Equestre Française (FEF domicilié(e) Parc Équestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 386 701 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Equestre Française (FEF) domicilié(e) Parc Équestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France.

La marque Fédération Equestre Française (FEF) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3380540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Fédération Equestre Française (FEF) arrivera à expiration en date du 12 septembre 2025.


Fédération Equestre Française (FEF), Association - Parc Équestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France - SIREN 344386701


Fédération Equestre Française (FEF) - Parc Équestre Fédéral - 41600 - LAMOTTE-BEUVRON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2015 n°2594158 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-07-29

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