Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENFANTS CANCERS SANTE GUERIR PLUS GUERIR MIEUX ENFANTS ET SANTE EST UNE ASSOCIATION RECONNUE D UTILITE PUBLIQUE
Fédération Enfants et Santé, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3911735
Date de dépôt :
06/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/04/2022
ENFANTS CANCERS SANTE GUERIR PLUS GUERIR MIEUX ENFANTS ET SANTE EST UNE ASSOCIATION RECONNUE D UTILITE PUBLIQUE de Fédération Enfants et Santé

Présentation de la marque ENFANTS CANCERS SANTE GUERIR PLUS GUERIR MIEUX ENFANTS ET SANTE EST UNE ASSOCIATION RECONNUE D UTILITE PUBLIQUE

Déposée le 6 avril 2012 par l'association loi 1901 Fédération Enfants et Santé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ENFANTS CANCERS SANTE GUERIR PLUS GUERIR MIEUX ENFANTS ET SANTE EST UNE ASSOCIATION RECONNUE D UTILITE PUBLIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Enfants et Santé domicilié(e) 600 Rue de la Juine - 45160 - OLIVET - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 944 030 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Secrétaire, M. Victor Gligsberg domicilié(e) 3 Chemin de Vauluisant - 91490 - Moigny sur ecole - France.

La marque ENFANTS CANCERS SANTE GUERIR PLUS GUERIR MIEUX ENFANTS ET SANTE EST UNE ASSOCIATION RECONNUE D UTILITE PUBLIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911735.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENFANTS CANCERS SANTE GUERIR PLUS GUERIR MIEUX ENFANTS ET SANTE EST UNE ASSOCIATION RECONNUE D UTILITE PUBLIQUE est expirée depuis le 6 avril 2022.


Fédération Enfants et Santé, Association Loi 1901 - 600 Rue de la Juine - 45160 - OLIVET - France - SIREN 441944030


Secrétaire, M. Victor Gligsberg - 3 Chemin de Vauluisant - 91490 - Moigny sur ecole - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Services de financement ; placement de fonds.