ENFANCE ESPOIR
Présentation de la marque ENFANCE ESPOIR
Déposée le 7 mai 1993 par l'association loi 1901 FEDERATION ENFANCE ESPOIR NORMANDIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENFANCE ESPOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ENFANCE ESPOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467560.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENFANCE ESPOIR est expirée depuis le 7 mai 2003.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-42
Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24