Marque renouvelée - Marque en vigueur

Club Vosgien CV.
FEDERATION DU CLUB VOSGIEN, association reconnue d'utilité publique régie par la loi 1901

Numéro de dépôt :
99780560
Date de dépôt :
05/03/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/03/2029

Présentation de la marque Club Vosgien CV.

Déposée le 5 mars 1999 par FEDERATION DU CLUB VOSGIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Club Vosgien CV. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est FEDERATION DU CLUB VOSGIEN, association reconnue d'utilité publique régie par la loi 1901 domicilié(e) 7 rue du Travail - 67000 - STRASBOURG - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque Club Vosgien CV. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Club Vosgien CV. arrivera à expiration en date du 5 mars 2029.

FEDERATION DU CLUB VOSGIEN a également déposé les autres marques suivantes : , , , , Eurorand'eau 2011 , , , , ,


FEDERATION DU CLUB VOSGIEN, association reconnue d'utilité publique régie par la loi 1901 - 7 rue du Travail - 67000 - STRASBOURG - France


Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-35

Renouvellement sans limitation le 19 février 2009 n°2398904 - Publication au BOPI 2009-02-19

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Renouvellement sans limitation le 11 février 2019 n°2706085 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-02-11

Errata sur les renouvellements - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Abris métalliques, colonnes et portiques d'affichage métalliques, balises non lumineuses (métalliques), lettres et chiffres (en métaux communs), à l'exception des caractères d'imprimerie, constructions métalliques, constructions transportables métalliques, corbeilles métalliques, écussons en métal, enseignes en métal, glissières pour chemins et sentiers (métalliques), panneaux de signalisation et de direction ni lumineux, ni mécaniques (métalliques), panneaux d'informations (ni lumineux, ni mécaniques) métalliques, plaques métalliques de balisage de chemins et de sentiers, signalisation non lumineuse et non mécanique (métallique). Supports d'enregistrement magnétiques, balises lumineuses, bandes vidéo, cassettes vidéo, cédéroms, films cinématographiques impressionnés, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, diapositives, disquettes souples, logiciels (programmes enregistrés), panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques, signalisation lumineuse ou mécanique. Affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, maquettes d'architecture, atlas, autocollants (articles de papeterie), brochures, cahiers, calendriers, cartes, cartes de membres, cartes géographiques, catalogues, circulaires, dépliants, enseignes en papier ou en carton, éphémérides, fanions (en papier), fiches d'informations (papeterie), représentations graphiques, guides notamment guides de randonnées, topoguides, produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, papier à lettres, livres, livrets, manuels, périodiques, photographies, supports pour photographies, plans, plans d'itinéraires pédestres, pochettes pour plans et cartes géographiques, cartes postales, prospectus, publications, revues (périodiques), tickets (billets). Colonnes et portiques d'affichage non métalliques, abris non métalliques, balises non lumineuses (non métalliques), constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, glissières de sécurité pour chemins et sentiers (non métalliques), panneaux de signalisation et d'information non lumineux, ni mécaniques (non métalliques), signalisation non lumineuse et non mécanique (non métallique). Installation, réparation et entretien de balises, entretien et réparation d'équipements touristiques tels que des abris, des refuges, des tables d'orientation, des portiques et des panneaux d'information, informations en matière de construction, nettoyage et entretien de voiries (routes, chemins, sentiers). Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs, émissions radiophoniques, émissions télévisées, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission d'informations par réseaux Internet et Intranet. Activités sportives et culturelles, location de bandes vidéo, montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, services de bibliothèques itinérantes, camps (stages) de perfectionnement sportif, services de camps de vacances (divertissement), chronométrage des manifestations sportives, location de films cinématographiques, clubs de randonnées, services de clubs (divertissement ou éducation), clubs de santé (mise en forme physique), organisation de compétitions sportives, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de conférences, organisation d'expositions à buts culturels, éducatifs ou sportifs, production de films, formation pratique (démonstration), informations en matière d'éducation, informations en matière de divertissement, informations en matière de récréation, prêt de livres, publication de livres, location d'enregistrements sonores, location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules), services de loisirs, organisation de loteries, montage de programmes radiophoniques et de télévision, services de musées (présentation, expositions), organisation et conduite d'ateliers de formation, publication de textes (autres que textes publicitaires), location de cédéroms, organisation de randonnées pédestres, de sorties écologiques, formation à la défense et à la protection de la nature, formation de guides de randonnée, informations en matière de randonnées notamment pédestres. Restauration (alimentation), services hôteliers, accompagnement (escorte), services de camps de vacances (hébergement), conseils en construction, consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires), consultation sur la protection de l'environnement, services d'échange de correspondance, destruction de mauvaises herbes, débroussaillage, élaboration (conception) de logiciels, études de projets techniques, expertises (travaux d'ingénieurs), levées de terrain, location de tentes et de matériel de randonnée, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs, maisons de vacances, photographie, reportages photographiques, planification en matière d'urbanisme, réservation de logements temporaires, services de ferme-auberges, hébergement temporaire notamment de randonneurs, services de guides de randonnée, établissement de plans d'itinéraires pédestres.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.