Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 FEDERATION DES VIGNERONS INDEPENDANTS DU VAR
/
art&vin LES VIGNERONS INDÉPENDANTS DU VAR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

art&vin LES VIGNERONS INDÉPENDANTS DU VAR
FEDERATION DES VIGNERONS INDEPENDANTS DU VAR, Association déclarée loi 1901

Numéro de dépôt :
3838160
Date de dépôt :
07/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2021
art&vin LES VIGNERONS INDÉPENDANTS DU VAR de FEDERATION DES VIGNERONS INDEPENDANTS DU VAR

Présentation de la marque art&vin LES VIGNERONS INDÉPENDANTS DU VAR

Déposée le 7 juin 2011 par l'association loi 1901 FEDERATION DES VIGNERONS INDEPENDANTS DU VAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « art&vin LES VIGNERONS INDÉPENDANTS DU VAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-26 du 1 juillet 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 FEDERATION DES VIGNERONS INDEPENDANTS DU VAR domicilié(e) Quartier de Paris, Route du Val - 83170 - BRIGNOLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION DES VIGNERONS INDEPENDANTS DU VAR domicilié(e) Quartier de Paris, Route du Val - 83170 - BRIGNOLES - France.

La marque art&vin LES VIGNERONS INDÉPENDANTS DU VAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3838160.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque art&vin LES VIGNERONS INDÉPENDANTS DU VAR est expirée depuis le 7 juin 2021.

FEDERATION DES VIGNERONS INDEPENDANTS DU VAR a également déposé les autres marques suivantes : DIVONA , ATOUT VIGNERONS , ART & VIN LES VIGNERONS INDEPENDANTS DU VAR , Art et Vin , L'ÉTÉ DU MALBEC


FEDERATION DES VIGNERONS INDEPENDANTS DU VAR, Association déclarée loi 1901 - Quartier de Paris, Route du Val - 83170 - BRIGNOLES - France


FEDERATION DES VIGNERONS INDEPENDANTS DU VAR - Quartier de Paris, Route du Val - 83170 - BRIGNOLES - France


Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Enregistrement avec modification - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Produits de l'imprimerie, photographies, boîtes en carton, affiches, cartes, brochures, objets d'art gravés ou lithographiés, tableaux (peintures), dessins, aquarelles, sculptures, sacs et sachets d'emballages papiers ou plastiques.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vin à indication géographique protégée Var ; spiritueux, extraits ou essences alcooliques ;

Publicités, diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons). Reproduction de documents, organisation d'expositions ou de publicité. Publicités en ligne sur un réseau informatique. Publication de textes publicitaires, relations publiques.