Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Vents du Silence
Fédération Des Vents Du Silence, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3999159
Date de dépôt :
18/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/04/2023
Les Vents du Silence de Fédération Des Vents Du Silence

Présentation de la marque Les Vents du Silence

Déposée le 18 avril 2013 par l'association loi 1901 Fédération Des Vents Du Silence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Vents du Silence » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération Des Vents Du Silence domicilié(e) 25 Rue Abraham Farissol - 84140 - MONTFAVET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fédération Des Vents Du Silence domicilié(e) 25 Rue Abraham Farissol - 84140 - MONTFAVET - France.

La marque Les Vents du Silence a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999159.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vents du Silence est expirée depuis le 18 avril 2023.


Fédération Des Vents Du Silence, Association loi 1901 - 25 Rue Abraham Farissol - 84140 - MONTFAVET - France


Fédération Des Vents Du Silence - 25 Rue Abraham Farissol - 84140 - MONTFAVET - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services de médecine alternative.