Marque renouvelée - Marque en vigueur

FEDERATION DU LIVRE TRAVAIL SOLIDARITE LIBERTE BIEN-ETRE
FEDERATION DES TRAVAILLEURS DES INDUSTRIES DU LIVRE, DU PAPIER ET DE LA COMMUNICATION C.G.T. – FILPAC-C.G.T., Syndicat

Numéro de dépôt :
1419980
Date de dépôt :
07/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/2026
FEDERATION DU LIVRE TRAVAIL SOLIDARITE LIBERTE BIEN-ETRE de FEDERATION DES TRAVAILLEURS DES INDUSTRIES DU LIVRE

Présentation de la marque FEDERATION DU LIVRE TRAVAIL SOLIDARITE LIBERTE BIEN-ETRE

Déposée le 7 juillet 1986 par la société FEDERATION DES TRAVAILLEURS DES INDUSTRIES DU LIVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FEDERATION DU LIVRE TRAVAIL SOLIDARITE LIBERTE BIEN-ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société FEDERATION DES TRAVAILLEURS DES INDUSTRIES DU LIVRE domicilié(e) 263, rue de Paris - 93100 - MONTREUIL-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 757 429 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole domicilié(e) Immeuble O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92265 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque FEDERATION DU LIVRE TRAVAIL SOLIDARITE LIBERTE BIEN-ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1419980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FEDERATION DU LIVRE TRAVAIL SOLIDARITE LIBERTE BIEN-ETRE arrivera à expiration en date du 7 juillet 2026.

FEDERATION DES TRAVAILLEURS DES INDUSTRIES DU LIVRE a également déposé les autres marques suivantes : FTIP CGT FEDERATION DES TRAVAILLEURS DES INDUSTRIES PAPETIERES , FFTL CGT FEDERATION FRANCAISE DES TRAVAILLEURS DU LIVRE , IF L'IMPRIMERIE FRANCAISE , LE TRAVAILLEUR DU PAPIER CARTON , CGT IMPAC , FILPAC CGT FEDERATION DES TRAVAILLEURS DES INDUSTRIES DU LIVRE DU PAPIER ET DE LA COMMUNICATION


FEDERATION DES TRAVAILLEURS DES INDUSTRIES DU LIVRE, DU PAPIER ET DE LA COMMUNICATION C.G.T. – FILPAC-C.G.T., Syndicat - 263, rue de Paris - 93100 - MONTREUIL-SOUS-BOIS - France - SIREN 339757429


NOVAGRAAF FRANCE, Mme ROGER Carole - Immeuble O2, 2, rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92265 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2006 n°2310734 - Publication au BOPI 2006-03-22

Renouvellement sans limitation n°2060788 - Publication au BOPI 1996-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

Inscription le 26 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°198205 - Publication au BOPI 1996-02-26

Inscription le 25 mai 2016 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°670586 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25

Renouvellement sans limitation le 7 avril 2016 n°2615137 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-07

Tous imprimés, édition de livres, revues, journaux, périodiques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.