Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAMBRAI
FEDERATION DES TISSAGES DE LA REGION NORD

Numéro de dépôt :
1001969
Date de dépôt :
16/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CAMBRAI

Déposée le 16 novembre 1976 par FEDERATION DES TISSAGES DE LA REGION NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAMBRAI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FEDERATION DES TISSAGES DE LA REGION NORD, domicilié(e) association selon la loi de 1901, 314, rue Solférino, à LILLE (Nord). - France.

La marque CAMBRAI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CAMBRAI est expirée depuis le 16 novembre 1986.


FEDERATION DES TISSAGES DE LA REGION NORD - association selon la loi de 1901, 314, rue Solférino, à LILLE (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-003

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