Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SPIRULINIER
FEDERATION DES SPIRULINIERS DE FRANCE, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4222776
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
SPIRULINIER de FEDERATION DES SPIRULINIERS DE FRANCE

Présentation de la marque SPIRULINIER

Déposée le 3 novembre 2015 par la société FEDERATION DES SPIRULINIERS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SPIRULINIER »

Le déposant est la société FEDERATION DES SPIRULINIERS DE FRANCE domicilié(e) Place Marcel GONTIER - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 577 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION DES SPIRULINIERS DE FRANCE, Mme LAMEYRE Sidonie domicilié(e) Place Marcel GONTIER - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

FEDERATION DES SPIRULINIERS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : FEDERATION DES SPIRULINIERS DE FRANCE , SPIRULINIER


FEDERATION DES SPIRULINIERS DE FRANCE, ASSOCIATION - Place Marcel GONTIER - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France - SIREN 530577428


FEDERATION DES SPIRULINIERS DE FRANCE, Mme LAMEYRE Sidonie - Place Marcel GONTIER - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Inscription le 7 juillet 2020 - Rejet total n°790240 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-07-07

Algues [engrais] ;

Compléments alimentaires ;

Algues comestibles séchées, algues comestibles transformées, extraits d'algues à usage alimentaire ;

Algues [condiments] ;

Algues pour l'alimentation humaine.