FEDERATION DES SPIRULINIERS DE FRANCE, Association
Numéro de dépôt :
4222778
Date de dépôt :
03/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/11/2025
Présentation de la marque FEDERATION DES SPIRULINIERS DE FRANCE
Déposée le 3 novembre 2015 par la société FEDERATION DES SPIRULINIERS DE FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « FEDERATION DES SPIRULINIERS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-48 du 27 novembre 2015.
Le déposant est la société FEDERATION DES SPIRULINIERS DE FRANCE domicilié(e) Place Marcel GONTIER - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 577 428 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION DES SPIRULINIERS DE FRANCE, Mme LAMEYRE SIDONIE domicilié(e) Place Marcel GONTIER - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France.
La marque FEDERATION DES SPIRULINIERS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222778.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEDERATION DES SPIRULINIERS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 3 novembre 2025.
FEDERATION DES SPIRULINIERS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SPIRULINIER , SPIRULINIER
FEDERATION DES SPIRULINIERS DE FRANCE, Association - Place Marcel GONTIER - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France - SIREN 530577428
FEDERATION DES SPIRULINIERS DE FRANCE, Mme LAMEYRE SIDONIE - Place Marcel GONTIER - 34800 - CLERMONT L'HERAULT - France
Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48
Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14
Algues [engrais] : tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Compléments alimentaires : tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Algues comestibles séchées, algues comestibles transformées, extraits d'algues à usage alimentaire : tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Algues [condiments] : tous ces produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
Algues pour l'alimentation humaine : tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.
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