Fédération des Sites Clunisiens Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
94540805
Date de dépôt :
13/10/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/10/2014
Présentation de la marque FEDERATION DES SITES CLUNISIENS
Déposée le 13 octobre 1994 par l'association loi 1901 Fédération des Sites Clunisiens
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « FEDERATION DES SITES CLUNISIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-47 du 25 novembre 1994.
Le déposant est l'association loi 1901 Fédération des Sites Clunisiens domicilié(e) TOUR DES FROMAGES,71250 CLUNY (dossier no 2273324) - 71250 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 356 708 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FEDERATION DES SITES CLUNISIENS domicilié(e) Tour des Fromages,71250 CLUNY (dossier no 2273324) - 71250 - France.
La marque FEDERATION DES SITES CLUNISIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94540805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FEDERATION DES SITES CLUNISIENS est expirée depuis le 13 octobre 2014.
Fédération des Sites Clunisiens Association Loi 1901 - TOUR DES FROMAGES,71250 CLUNY (dossier no 2273324) - 71250 - France - SIREN 423356708
FEDERATION DES SITES CLUNISIENS - Tour des Fromages,71250 CLUNY (dossier no 2273324) - 71250 - France
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2004 n°2273324 - Publication au BOPI 2004-10-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-12
Publication - Publication le 25 nov. 1994 au BOPI 1994-47
* Produits de l'imprimerie, photographies, papeterie. * Publicité, distributions de prospectus, d'échantillons.Reproduction de documents, organisation d'exposition à buts de publicité. * Edition de livres, de revues.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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