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Marques déposées par l'association loi 1901 Fédération des Scouts et Guides Godefroy de Bouillon
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Toujours!
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Toujours!
Fédération des Scouts et Guides Godefroy de Bouillon, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4120312
Date de dépôt :
22/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/09/2024
Toujours! de Fédération des Scouts et Guides Godefroy de Bouillon

Présentation de la marque Toujours!

Déposée le 22 septembre 2014 par l'association loi 1901 Fédération des Scouts et Guides Godefroy de Bouillon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Toujours! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Fédération des Scouts et Guides Godefroy de Bouillon domicilié(e) Impasse de l'Ancienne Providence - 69550 - AMPLEMPUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Baptiste AUTRIC, Cabinet DELSOL AVOCATS domicilié(e) 12 quai André Lassagne - 69001 - LYON - France.

La marque Toujours! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Toujours! est expirée depuis le 22 septembre 2024.


Fédération des Scouts et Guides Godefroy de Bouillon, Association loi 1901 - Impasse de l'Ancienne Providence - 69550 - AMPLEMPUIS - France


Maître Jean-Baptiste AUTRIC, Cabinet DELSOL AVOCATS - 12 quai André Lassagne - 69001 - LYON - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Produits de l'imprimerie : journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers.